Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CapThermic
ARIA SARL

Numéro de dépôt :
3220503
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/04/2013
CapThermic de ARIA

Présentation de la marque CapThermic

Déposée le 14 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CapThermic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIA domicilié(e) ZI,09310 ASTON - 09310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 484 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA SARL domicilié(e) ZI,09310 ASTON - 09310 - France.

La marque CapThermic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapThermic est expirée depuis le 14 avril 2013.

ARIA a également déposé les autres marques suivantes : Savourez l'Alsace , FUTURIAA L'EXCELLENCE INDUSTRIELLE ALIMENTAIRE , Savourez l'Alsace , AERA GRAND EST , NOVIAA GRAND EST , ARIA , FOODSTUDIO GRAND EST , ARIA , Aria France-Union , ARIADEMOUSS


ARIA SARL - ZI,09310 ASTON - 09310 - France - SIREN 325484376


ARIA SARL - ZI,09310 ASTON - 09310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation ; de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.